CGT Finances Publiques DISI Sud-Ouest

Compte-rendu de la Formation Spécialisée du 9 octobre 2024

Richard — 2024-11-08T14:59:03Z

La Formation Spécialisée du Comité Social d'Administration, remplaçant les anciens CHS-CT, s'est tenue le 9 octobre 2024 à la DISI Sud-Ouest.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de cette réunion.

Bonne lecture !

Déclaration liminaire CGT du CSAL du 12 Septembre 2024

Richard — 2024-10-17T14:35:11Z

Vous trouverez en PJ la déclaration liminaire de la CGT Finances Publiques, lue lors du CSAL "missions" du 12 septembre 2024.
Bonne lecture !

Compte-rendu du CDAS 33 du 10 avril 2024

Richard — 2024-06-11T12:12:43Z

Le CDAS de la Gironde s'est tenu le mercredi 10 avril 2024.
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de celui-ci, ainsi que la déclaration liminaire intersyndicale qui a été lue l'occasion de sa tenue.
Bonne lecture !

Compte-rendu et déclaration liminaire intersyndicale du CDAS du 10 avril 2024

Compte-rendu de la Formation Spécialisée du 14 mars 2024

Richard — 2024-05-27T15:18:57Z

La Formation Spécialisée du Comité Social d'Administration, remplaçant les anciens CHS-CT, s'est tenue le 14 mars 2024 à la DISI Sud-Ouest.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de cette réunion.

Bonne lecture !

Compte-rendu du Comité Social d'Administration Local du 16 mai 2024 - Bilans

Richard — 2024-05-27T15:09:26Z

Ce CSAL « bilans » avait pour ordre du jour :

1 – Approbation des PV des CSAL des 01/12/2023, 22/12/2023, 09/01/2024 et 22/01/2024.
2 – Bilan budgétaire 2023 et prévisions 2024
3 – Bilan de la formation professionnelle 2023
4 – Bilan des tableaux d'avancement
5 – Bilan des listes d'aptitudes
6 – Statistiques télétravail 2023
7 – Point immobilier
8 – Point emplois − transferts internes
9 – Questions diverses

Vous trouverez en PJ notre compte-rendu de cette instance. Celui-ci n'a pas vocation à être exhaustif, mais à retracer les débats qui ont pu l'animer.

Comité Social d'Administration Local du 22 janvier 2024 - Emplois

Richard — 2024-03-07T16:36:17Z

La CGT Finances Publiques, Solidaires Finances Publiques et FO DGFiP ayant décidé de boycotter la première convocation de ce CSAL pour montrer notre désaccord concernant le PLF 2024 emplois à la DGFIP (communiqué intersyndical ci-joint), celui-ci a fait l'objet d'une nouvelle convocation.
Vous trouverez ci-joint notre déclaration liminaire, ainsi que le compte-rendu des discussions que nous avons pu avoir lors de celle-ci, dont l'ordre du jour était :

Adoption du règlement intérieur,
PLF 2024 emplois, pour avis
Questions diverses

Compte-rendu de la Formation Spécialisée du 12 octobre 2023

Richard — 2023-11-06T09:19:46Z

La 3ième Formation Spécialisée du Comité Social d'Administration, remplaçant les anciens CHS-CT, s'est tenue le 12 octobre 2023 à la DISI Sud-Ouest.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de cette réunion.

Bonne lecture !

CR CSAL FS du 12 octobre 2023

Primes de fonction Informatique (montant actualisé suite à la revalorisation du point d'indice au 1er juillet 2023)

Richard — 2023-08-28T13:30:02Z

Catégorie	Fonction	Période	Nbre 1/10 000	Montant
C	Dactylo	→ 1 an	55	160,50
		1 an → 3 ans	58	169,26
		Après 3 ans	65	189,68
	Agent de traitement	→ 1 an	55	160,50
		1 an → 3 ans	58	169,26
		Après 3 ans	65	189,68
C / B	Moniteur	→ 2 ans	70	204,27
		2 ans → 5 ans	80	233,46
		Après 5 ans	82	239,29
	Pupitreur / PAU	→ 1 an	93	271,39
		1 an → 2 ans 1/2	108	315,17
		Après 2 ans 1/2	125	364,78
B	Programmeur	→ 1 an	93	271,39
		1 an → 2 ans 1/2	108	315,17
		Après 2 ans 1/2	125	364,78
	Chef Programmeur	→ 3 ans	142	414,38
	Chef Programmeur	Après 3 ans	153	446,48
B / A	Programmeur Système d'Exploitation / PSE ER /PSE CRA	→ 1 an	139	405,63
		1 an → 2 ans 1/2	162	472,75
		Après 2 ans 1/2	188	548,62
	Chef d'Exploitation	→ 3 ans	147	428,98
	Chef d'Exploitation	Après 3 ans	188	548,62
A	Analyste / AAU	→ 2 ans	83	242,21
		2 ans → 4 ans	94	274,31
		Après 4 ans	118	344,35
	Chef de Projet	→ 1 an	139	405,63
		1 an → 2 ans 1/2	154	449,40
		Après 2 ans 1/2	188	548,62

Traitement indiciaire brut annuel correspondant à l'indice majoré 100 : 5907,34
Point d'indice (TIBA100/12/100) : 4,92278
1/10 000 (PI*12*494/10 000) : 2,9182

Les primes de fonctions sont calculées à partir d'un taux moyen mensuel fixé en 1/10 000 du traitement annuel brut soumis à retenues pour pension afférent à l'indice brut 585 (indice majoré 494)

Textes de référence :
– Décret n°71-343 du 29 avril 1971 relatif aux fonctions et au régime indemnitaire des fonctionnaires de l'Etat et des établissements publics affectés au traitement de l'information
– Décret n° 82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la fonction publique
– Décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 portant majoration de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation
– Traitement indiciaire dans la fonction publique

Compte-rendu des CSAL-FS des 4 mai et 13 juin 2023

Richard — 2023-07-18T15:09:21Z

Les 2 premières Formations Spécialisées du Comité Social d'Administration, remplaçant les anciens CHS-CT, se sont tenues les 4 mai et 13 juin 2023 à la DISI Sud-Ouest.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de ces 2 réunions.

Bonne lecture !

CR CSAL FS des 4 mai et 13 juin 2023

Compte-rendu du CDAS 33 du 5 Juin 2023

Richard — 2023-06-14T09:39:45Z

Le CDAS de la Gironde s'est tenu le 5 juin 2023.
Lire le compte-rendu :

Compte-rendu du CDAS 33 du 5 juin 2023

Comité Social d'Administration Local du 25 mai 2023 - Bilans 2022

Richard — 2023-06-14T09:35:37Z

Le Comité Social d'Administration Local "Bilans 2023" s'est tenu le 23 mai 2023 à la DISI Sud-Ouest.
Les sujets abordés lors de ce CTL étaient :

– Organisation des élections des représentants des personnels dans les comités médicaux.
– Présentation budget exécuté 2022 et prévisions d'exécution 2023
– Bilan de la Formation Professionnelle 2022
– Bilan des Tableaux d'Avancement C et B 2022.
– Bilan des Listes d'Aptitude de C en B et de B en A 2022.
– Bilan Télétravail 2022
– Déménagement des locaux syndicaux.

Lire le compte-rendu :

Compte-rendu du CSAL "Bilan" 2023

Primes de fonction Informatique (montant actualisé suite à la revalorisation du point d'indice au 1er juillet 2022)

Richard — 2023-03-01T15:41:05Z

Catégorie	Fonction	Période	Nbre 1/10 000	Montant
C	Dactylo	→ 1 an	55	158,13
		1 an → 3 ans	58	166,76
		Après 3 ans	65	186,88
	Agent de traitement	→ 1 an	55	158,13
		1 an → 3 ans	58	166,76
		Après 3 ans	65	186,88
C / B	Moniteur	→ 2 ans	70	201,26
		2 ans → 5 ans	80	230,01
		Après 5 ans	82	235,76
	Pupitreur / PAU	→ 1 an	93	267,38
		1 an → 2 ans 1/2	108	310,51
		Après 2 ans 1/2	125	359,39
B	Programmeur	→ 1 an	93	267,38
		1 an → 2 ans 1/2	108	310,51
		Après 2 ans 1/2	125	359,39
	Chef Programmeur	→ 3 ans	142	408,26
	Chef Programmeur	Après 3 ans	153	439,89
B / A	Programmeur Système d'Exploitation / PSE ER /PSE CRA	→ 1 an	139	399,64
		1 an → 2 ans 1/2	162	465,77
		Après 2 ans 1/2	188	540,52
	Chef d'Exploitation	→ 3 ans	147	422,64
	Chef d'Exploitation	Après 3 ans	188	540,52
A	Analyste / AAU	→ 2 ans	83	238,63
		2 ans → 4 ans	94	270,26
		Après 4 ans	118	339,26
	Chef de Projet	→ 1 an	139	399,64
		1 an → 2 ans 1/2	154	442,77
		Après 2 ans 1/2	188	540,52

Traitement indiciaire brut annuel correspondant à l'indice majoré 100 : 5820,04
Point d'indice (TIBA100/12/100) : 4,85003
1/10 000 (PI*12*494/10 000) : 2,8751

Textes de référence :
– Décret n°71-343 du 29 avril 1971 relatif aux fonctions et au régime indemnitaire des fonctionnaires de l'Etat et des établissements publics affectés au traitement de l'information
– Décret n° 82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la fonction publique
– Décret n° 2022-994 du 7 juillet 2022 portant majoration de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation
– Traitement indiciaire dans la fonction publique

Compte-rendu CSAL Emplois du 23/01/23

Laurent — 2023-02-09T13:10:19Z

Après un boycott majoritaire de sa première convocation par les organisations Solidaires et CGT Finances Publiques, le premier CSA local de la DISI Sud-Ouest s'est tenu en seconde convocation le 23 janvier.
Comme il était de tradition avec les CTL, ce premier rendez-vous de l'année était consacré à l'évolution annuelle des emplois.
En voici le compte-rendu CGT.

Compte-rendu CSAL 2023-01-23

AG 2022 de la section CGT Finances Publiques DISI SO

Richard — 2022-11-16T10:51:26Z

L' Assemblée Générale annuelle de la CGT finances Publiques DISI Sud-Ouest se tiendra le mardi 22 novembre à la Bourse du travail de Bordeaux (44 cours Aristide Briand), salle 305, 3ème étage.
Comme chaque année nous échangerons sur le bilan de l'année passée, sur l'actualité revendicative, sur la vie du syndicat et de la section, et sur les sujets que vous souhaiterez aborder. Les élection professionnelles seront un sujet incontournable cette année.
Nous pensons vous proposer également un débat sur notre activité de terrain, les pistes pour la développer, comment s'adresser aux collègues aujourd'hui.
Bien sûr nous élirons la commission exécutive et la porte est toujours ouverte.

Afin de permettre à celles et ceux d'entre vous qui ne pourraient se déplacer de participer à celle-ci, une visioconférence sera mise en place.
Voici le lien de connexion (à partir de 9h30) :
https://webconf.numerique.gouv.fr/CGTDISISOAG2022

Rappel : L'autorisation d'absence pour participer à cette Assemblée Générale est également valable en cas de participation à distance.

CR CHS-CT du 13 octobre 2022

Laurent — 2022-11-16T09:31:57Z

Ce CHSCT, toujours en formule mixte, s'est déroulé sans le Médecin de prévention mais nous notons la présence régulière de l'assistante sociale.
L'ISST était aussi au rendez-vous pour nous présenter la nouvelle instance de dialogue social le Comité Social d'Administration (CSA).

Points évoqués lors de ce CHS-CT :

Présentation ISST : création Comité Social d'Administration (CSA) à compter de janvier 2023
Évacuation incendie en contexte télétravail
DUERP-PAP 2021-2022
Accident de service – maladie professionnelle
Examen des registres sécurité et santé au travail
Aménagements de postes
Budget 2022 du CHSCT
Budget participatif et fond pour l'amélioration des conditions de vie au travail
Points divers
Questions diverses

Lire le compte-rendu :

cr_chsct_13102022.pdf

Ensemble imposons le meilleur pour toutes et tous - toutes et tous en grève le 18 octobre

Richard — 2022-10-17T13:03:38Z

Salaires, retraites, enjeux environnementaux, droit de grève, il est temps de dire stop à la domination des nababs et des serviteurs du libéralisme .

La CGT Finances Publiques appelle l'ensemble des agents de la DISI sud-Ouest à la mobilisation et à la grève le 18 octobre 2022, et à se joindre aux actions qui seront organisées ce jour-là dans leurs villes et départements

Augmentation des salaires
SMIC à 2000 €
32 heures par semaine
Retraite à 60 ans
Égalité femmes / hommes

Dès maintenant, construisons l'indispensable processus de mobilisation inscrit dans la durée, par la grève et les manifestations, pour gagner sur les salaires, l'égalité professionnelle, les retraites, les services publics !

Retrouvez ci-dessous les appels à cette journée de grève et d'action :

Tract CGT Finances Publiques

Tract Fédération des Finances CGT

Tract CGT Fonction Publique

Tract Confédération CGT

Appel Intersyndical

Remue-méninges ??? Une seule réponse : le boycott !

Richard — 2022-07-05T13:14:14Z

Par message du 18 mai, le directeur général s'est adressé aux personnels de la DGFIP pour annoncer dans le cadre de la préparation des nouvelles orientations stratégiques de la DGFiP qui définiront le prochain contrat d'objectif et de moyens, l'organisation d'un grand « remue méninges » prétendant associer l'ensemble des agents.
Un article daté du 27 juin sur l'intranet de la DISI Sud-ouest décline cette démarche au niveau de notre direction.

Le message du DG précise que ces travaux, qui s'échelonneront jusqu'à l'été, porteront sur l'avenir de nos métiers, les conditions d'exercice de nos missions, les relations avec nos partenaires, mais qu'ils pourront également conduire à questionner les valeurs, les atouts, les fragilités, les marges d'amélioration de la DGFiP..

Au travers de ce message, la Direction Générale entend lancer un débat prétendument participatif sur l'avenir de notre direction, selon des modalités dépendant des conditions d'organisation locales, en dehors de toute orientation prédéfinie.
Or cette orientation a déjà été présentée aux directrices et directeurs à Poitiers les 23 et 24 mars, des réflexions approfondies ont déjà été engagées avec ces derniers sur les prochaines évolutions, voire dégradations de la DGFiP que la centrale souhaite mettre en œuvre, et cela sans aucunement y avoir associé les représentants des personnels.

Le fait que ce type de concertation ait été lancé sans y associer en amont les organisations syndicales de la DGFiP démontre la volonté du directeur général d'ignorer leur représentativité et leur crédibilité, et de les court-circuiter au travers d'un dispositif déstructuré permettant d'interpréter les résultats à sa convenance.

Dans toutes les instances, nos organisations syndicales que ce soit au niveau national ou local n'ont cessé d'alerter sur les conséquences néfastes des politiques et réformes engagées pour les missions, les services, les emplois, les conditions de travail des personnels de la DGFiP ainsi que la dégradation du service public proposé aux usagers.

L'organisation de ces « concertations » cache mal la volonté d'écarter, préalablement à toutes discussions pré-stratégiques, les observations et revendications portées par nos organisations syndicales sur de multiples sujets.

Voici pour rappel quelques-unes de ces revendications (liste non exhaustive) :

Une revalorisation conséquente de notre rémunération ;
L'opposition à toute rémunération au mérite, source de division, et à toute refonte des modalités de rémunération à enveloppe constante qui induirait de fait de distribuer quelques miettes à certaines et certains et à soustraire du pouvoir d'achat au plus grand nombre ;
L'abrogation de la loi de transformation de la fonction publique ;
Le maintien et le renforcement de l'ensemble de nos missions, qui sont indispensables au bon fonctionnement de l'État et garantes de la cohésion sociale ;
La fin des services nationalisés et le retour des compétences dans les départements (SAPF, CSRH) ;
Le retour de l'encaissement de l'impôt au sein de nos structure ;.
le retour d'implantations DGFiP pérennes au plus près des usagers et des domiciles des agents ;
la fin de l'industrialisation des tâches, la possibilité d'effectuer un travail de qualité ;
la fin du recrutement par la voie contractuelle, dans le but de maintenir un service public de qualité avec des agentes et agents sous statut, formés et protégés et la fin de la précarisation des emplois ;
le comblement des vacances d'emplois par des emplois statutaires ;
l'augmentation le volume des promotions internes et la possibilité d'évolution dans les carrières.
le maintient d'une action sociale locale, au plus près des agents, ainsi que l'arrêt de la vente des résidences EPAF.

Il est évident que le remue-méninge ne répondra à aucune de ces revendications, qui expriment pourtant les besoins légitimes des agents et de la population.

Ces besoins transparaissent d'ailleurs dans l'observatoire interne, où l'on peut constater qu'une part énorme des agents trouve que leur direction n'évolue pas dans le bon sens et évolue trop vite ; le décalage éloquent entre les réponses de notre ministère et celles de la Fonction Publique d'État, montrant ainsi l'état de notre administration ; des réformes subies, un niveau de stress inquiétant, une charge de travail intenable ; une très faible part des agents arrivant à toujours faire face à leurs difficultés quotidiennes ; des promotions insuffisantes, une rémunération insuffisante, une absence de reconnaissance ; une grande inquiétude des agents sur la qualité de services rendus aux usagers.
Et ce malgré un sondage biaisé, par exemple en laissant deux réponses possibles pour les réponses positives et une seule pour les réponses négatives ou avec la disparition des réponses possibles concernant la situation des effectifs…

Avec le remue-méninges, la DG veut une nouvelle fois faire croire que chacun a la parole, tout en orientant comme ça l'arrange les questions et les conclusions. Elle démontre à nouveau son mépris du dialogue social et des organisations syndicales, sans doute parce que nous n'avons pas l'habitude de nous laisser dicter les questions et les réponses.

Pour toutes ces raisons, la CGT Finances Publiques de la DISI Sud-ouest appelle les agents à boycotter ces réunions qui ne serviront que d'alibis aux futures destructions de notre administration.

Télécharger le tract :

Remue-méninges ??? Une seule réponse : le boycott !

Compte-rendu du CHS-CT du 16 juin 2022

Richard — 2022-07-05T13:05:45Z

Le second CHS-CT 2022 de la DISI Sud-Ouest s'est déroulé le 16 juin 2022, en format "mixte" présentiel/visio/audio.

Les points abordés lors de ce CHS :

Fermeture EIFI ESI Limoges
Intervention du médecin du travail
Tableau de Bord de Veille Sociale
Examen des registres sécurité et santé au travail – RSST
Accident de service – maladie professionnelle
Informations diverses
Budget du CHSCT 2022
Questions diverses
Précision concernant la fermeture de l'atelier éditique de Limoges.

Suite à la parution de ce compte-rendu, nous avons été contactés par un des agents concernés. En effet, et contrairement à ce que nous avait annoncé la Direction en séance, son départ vers la DDFiP 87 ne constitue pas un « choix », mais bien une obligation faisant suite à la fermeture de l'atelier.
Outre le fait d'apporter cette précision, la CGT Finances Publiques DISI Sud-Ouest tient à rappeler que les agents sont rarement demandeurs des restructurations et fermetures.
Ainsi lorsqu'un agent « choisit » de changer de direction ou d'emploi suite à restructuration ou fermeture c'est, en règle générale, car il ne peut faire autrement.
Ces restructurations, ces fermetures, les agents les subissent.
C'est pour cela que la CGT Finances Publiques dénonce, et continuera à s'opposer, à toutes ces destructions qui frappent notre réseau et nos missions.

Lire le compte-rendu :

Compte-rendu du CHS-CT du 16 juin 2022

CTL "Missions" du 21/06/2022 - déclaration liminaire de la CGT

bordonneau — 2022-06-21T08:43:50Z

Le CTL "Missions" de l DISI Sud-Ouest se tient ce jour, 21 juin 2022.

Vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire de la CGT.

Les représentants en CTL :
– Béatrice Boisson - ESI 86
– Richard Bordonneau - ESI 33
– Geneviève Bourrel - ESI 33

CTL Mission 2022 - délcaration liminaire CGT

Comité Technique Local du 23 mai 2022 - Bilans 2021

Richard — 2022-05-30T12:30:11Z

Le CTL « bilans 2021 » de la DISI Sud-Ouest s'est tenu le lundi 23 mai, sur la journée. Ceux-ci portaient sur :
– le Budget
– la Formation Professionnelle
– les Tableaux d'Avancement.
– les Listes d'Aptitude de C en B et de B en A.
– le Télétravail
– la Diversité et l'égalité Femmes-Hommes.
Dans le compte-rendu ci-joint, qui n'a pas vocation à être exhaustif, nous reviendrons sur un certain nombre de sujets ayant fait l'objet de discussions concernant chacun de ces points de l'ordre du jour.

Télécharger le compte rendu :

Compte-rendu du CTL Bilan 2021 du 23 mai 2022